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« Chercher un chemin pour sortir des prés carrés » Thierry Emmanuel SPIESER Colloque « Santé-Justice-Recherche » du 12 mai 2005 - Groupement Régional d’Alcoologie Addictologie de Lille
Article de la base documentaire de la F3A
« Chercher un chemin pour sortir des prés carrés » Thierry Emmanuel SPIESER Colloque « Santé-Justice-Recherche » du 12 mai 2005 - Groupement Régional d’Alcoologie Addictologie de Lille
lundi 18 décembre 2006.
Notes de l’intervention de Thierry Emmanuel SPIESER, chef de service d’insertion, responsable antenne SPIP AVESNES - MAUBEUGE, lors du colloque « Santé-Justice-Recherche » du 12 mai 2005, organisé par le Groupement Régional d’Alcoologie Addictologie de Lille, à l’ampithéatre du Centre Hospitalier de Tourcoing.
« Chercher un chemin pour sortir des prés carrés »
J’ai intitulé « chercher un chemin pour sortir des prés carrés » parce qu’il s’agit littéralement de cela quand on examine les rapports entre les champs Justice et Santé et l’on échangera ensuite sur ce thème si vous le souhaitez
Une précision :
Je ne suis pas un spécialiste ni dans le domaine médical ni dans le domaine « judiciaro pénitentiaire » de cette question du rapport justice-santé.
Une remarque :
En revanche je me sens partie prenante de ceux qui pensent que parce qu’ils ont « la tête dans le guidon, allant d’une urgence à une priorité » qu’il faut aussi s’asseoir autour d’une table et réfléchir à plusieurs sur un thème qui compte pour les professionnels divers que nous sommes et pour le public commun dont nous nous occupons.
Une historique :
On part d’une situation qui ne peut qu’illustrer les progrès établis depuis :
avant 1994, la médecine était vraiment « prisonnière » du pénitentiaire puisqu’il y avait même une chaire de médecine pénitentiaire tenue par une figure « historique » Mme Solange TROISIER qui était la « référence » en la matière (incontournable dans les colloques sur le sujet)
après 1994 création des UCSA sorte d’antennes des hôpitaux de secteur proches des établissements pénitentiaires et progressivement constat d’un double mouvement :
la médecine demeure « prisonnière » du pénitentiaire (architecture, mouvements des détenus, etc)
mais de son coté la pénitentiaire devient aussi vraiment « prisonnière » du médical (sortie possible du quartier disciplinaire sur certificat médical, douches et régime spécifiques attribués par le médecin etc.)
Mon exposé sera à propos de ce rapport justice santé orienté principalement sur la catégorie des agresseurs sexuels faisant l’objet de mesures pénales.
Il vous montrera que ce domaine partagé « justice-santé » se caractérise par une série de contradictions (mais qui peuvent être dépassées dans un mouvement « dialectique ») et aussi des conflits de valeurs parfois manifestes parfois latents.
Référence Code Pénal : article 222-22 et suivants jusqu’à 22-33
le Médical :
Un pré carré borné par le secret médical, si diversement interprété, et la recherche très schizoïde du consentement du patient ... dans l’obligation de soins :
« le fait pour 1 médecin d’être lié dans son exercice prof par un contrat ou un statut à une administration n’enlève rien a ses devoirs prof et en particulier à ses obligations concernant le secret prof et l’indépendance de ses décisions ».
L’indépendance : le mot est lâché et la référence est commune à plusieurs « corporations » :
Celle du juge et celle du médecin, l’indépendance est le maître mot de leur exercice et s’apparente à une valeur commune
Mais contradiction qui s’ensuit :
après cette invocation du secret médical on postule que tout peut s’inscrire dans un partenariat avec une administration la moins indépendante qui soit, la plus strictement codifiée, la plus sévèrement hiérarchisée en tout cas une des plus stratifiées avec la police et l’armée
= >l’administration pénitentiaire.
Quel défi !
2e problème apparemment aussi contradictoire « le psychiatre ne doit pas participer à un traitement psychiatrique imposé en l’absence de maladie psychiatrique » (rapport de l’Association mondiale de Psychiatrie, 1977)
on comprend pourquoi quand on regarde l’histoire.
mais alors quid d’un comportement sexuel agressif ou déviant, est ce un critère de pathologie mentale ?
Dans le cadre « Justice-Santé » que peut on dire de la FINALITE DES SOINS ? il s’agit de :
ne pas normaliser
soulager la souffrance du sujet pour peu qu’elle s’exprime et aussi insister sur le risque potentiel pour autrui
par le soin, minimiser le plus possible la dangerosité de l’auteur pour lui-même et les autres.
DISTINGUO entre les champs judiciaire/pénitentiaire et le champ médical :
médical : comprendre le symptôme (au sens large) , traiter, soulager
jud/pénit : coller à la « vérité des faits » puis décider de la sanction, de son application puis des soucis de réparation et de réinsertion.
Le conflit de valeurs principal se situe à mon avis dans le problème crucial de la confidentialité :
le médecin qui traite le justiciable lui remet des certificats attestant qu’il est soigné mais sans détails ou très peu. Il ne peut répondre à une demande directe de la justice ou de l’Administration Pénitentiaire sans violer le secret médical.
« l’obligation de soins n’est pas une dérogation au secret médical et professionnel ».
La loi a voulu contourner cet obstacle en créant l’interface par le médecin coordonnateur (MC) dans le cadre des Suivis Socio-Judiciaires (SSJ) mais là encore conflit de valeurs :
le MC doit limiter au maximum les informations données à la justice tout en l’éclairant sur l’implication du justiciable dans les soins (contradiction)
dès lors si cette information sur le suivi est négative comment ne pas y voir une dérogation au secret médical ?
Et autre manifestation d’un conflit de valeurs à l’échelle du citoyen :
le médecin est aussi un citoyen, or à ce titre n’est il pas tenu au respect de l’art 434-1 du Code Pénal ?
« chacun est tenu de dénoncer un crime dont il serait possible de prévenir ou de limiter les effets. »
(mais le CPP examine après les cas de non dénonciation et le médecin y figure ).
On peut donc dire de ce qui précède que l’injonction de soins vu sous l’angle médical ou judiciaro pénitentiaire est une source de difficultés dans sa mise en œuvre et ensuite dans le contrôle de celle-ci.
Absence de consensus dans le domaine thérapeutique
Idem dans le domaine partagé justice santé
Absence récurrente de moyens budgétaires
La pénurie de psychiatres (exemple lillois) est un point qui va être de plus en plus crucial au vu de la démographie médicale.
D’où un Problème de recrutement dans toute la France des Médecins Coordonnateurs qui d’ailleurs met à mal la politique pénale de suivi des agresseurs sexuels ;
et puis cette superbe ambiguïté qui entoure cette injonction et dont il faut se répéter la teneur :
« le condamné doit être consentant mais il n’est pas libre de refuser ».
Quid de la Relation thérapeutique pendant le temps d’une incarcération ?
évidemment la relation médecin-malade est différente suivant qu’il s’agisse d’une démarche personnelle ou d’une obligation (ne pas oublier la démarche personnelle « détournée » du détenu qui sait qu’en acceptant une vraie fausse spontanéité de soins il aura pour rétribution des réductions de peine supplémentaires ou un aménagement de peine)
mais l’obligation de soins reste parfois très profitable et ne souffre pas d’un échec systématique bien au contraire
pris dans un compte-rendu de l’ARTAS, on voit que les traitements négociés sont difficiles à amorcer mais qu’ensuite la moitié des personnes concernées sont disposées à accepter une aide psychologique.
« si l’indication de soins a été bien portée, le suivi s’émancipe progressivement de l’obligation initiale ».
B) 2e pré carré : le pénitentiaire
Ou le médical postule que le « malade » condamné doit parler sa souffrance et donc aussi de celle qu’il a fait subir à ses victimes, le pénitentiaire agit pour que le détenu reste dans le déni, taise son problème et l’enterre dès son arrivée.
N’ai je pas moi même, recevant des détenus à l’accueil socio éducatif d’une prison, conseiller aux agresseurs sexuels de détruire ou de laisser à la fouille leur mandat de dépôt.
Pourquoi ?
Tout le monde ici et même dans le grand public le sait à peu près maintenant :
à la violence de l’institution qui enferme s’ajoute la violence des autres détenus.
L’agresseur sexuel subit de fait une double peine :
celle légitimement appliquée par la Justice
celle illégitimement assénée à l’aveugle par les autres détenus qui ne supportent pas ce type d’infractions et stigmatisent ceux qu’ils imaginent les avoir commises
un ex récent : à la prison de Maubeuge on applique un régime différencié et à ce titre une aile comptant une vingtaine de détenus dits « de confiance » se sont vus attribuer le bénéfice d’être en régime « porte ouverte » dans la journée
ce qui signifie qu’avec leur clé de cellule ils peuvent ensuite sur cette période aller à leurs activités sans demander au surveillant l’autorisation de sortir de cellule. Ils ne sont complètement enfermés qu’en soirée et la nuit
sur 20, 7 ont demandé à rester en régime porte fermée
sur 7 , 6 sont là pour agression sexuelle
Peur de la violence de l’environnement carcéral où les sujets imposent leurs pulsions faites de domination et de sanction de l’autre vécu comme différent.
A quoi peut être confronté un agresseur sexuel ou prétendu tel en détention ?
insultes, menaces, racket, chantage, extorsion avec obligation de cantiner (d’acheter des produits ou d’envoyer des mandats) pour d’autres,
utilisation systématique à des taches domestiques,
interdiction de territoires comme les lieux collectifs les cours de promenades, les douches.
Comment réagit il ?
repli sur soi peur de représailles, isolement (cf mon exemple) exclusion, déprime, honte, ruminations anxieuses , désir impérieux de ne pas avoir une mauvaise réputation et plus encore de ne pas passer pour une balance contraignent les agresseurs devenus victimes à se terrer et a se taire.
Peu de plaintes peu de signalements à ce sujet.
Chez ces détenus une tentation évidente de s’inscrire vis à vis de toute l’institution
dans le déni le plus total , dans le refus d’en parler à qui que ce soit
dans l’enfouissement de l’état antérieur ce qui enlève beaucoup de son efficacité à la punition d’autant qu’il rentre de plain pied
dans le rôle de victime qui va durablement masquer son statut d’agresseur
Cette inversion de la place de victime est évidente quand il y a atteinte manifeste à la dignité de ces détenus.
Elle tend et c’est problématique à effacer voire à légitimer les infractions qui les ont conduit en prison.
Ces dérives renforcent même sérieusement les risques de récidive, de rechute une fois la peine purgée.
Un chiffre sur le nombre de détenus « pour mœurs » :
environ 20 à 22% de la population pénale en augmentation depuis que la parole est plus libre, depuis les téléphones verts, depuis la prescription à 10 ans après la majorité pour les victimes en matière de dépôt de plainte.
Une caractéristique : des détenus plus vieux que la moyenne voire des seniors avec les problèmes générés par la présence de détenus âgés en détention et pour certains handicapés.
De quand date la dernière réflexion de la justice sur ce type d’infracteurs ?
de 1995...(dix ans déjà)
Commission Cartier
Voici ces conclusions et propositions
mieux connaître la personnalité du criminel (et l’on verra que c’est la base du projet porté par l’équipe Yguel dont je m’honore de faire partie)
mise en œuvre d’un PEP (projet exécution de peine) et évaluation périodique de celui-ci
éviter toute rupture de prise en charge dans le domaine médico-psy (les transferts, les affectations diverses des détenus rendent
cette proposition aléatoire dans la réalité)
- mieux prendre en charge le criminel pendant sa détention dans un environnement adapté
Ici se situe à mon avis la contradiction majeure :
Ne pas créer d’établissement particulier pour les infractions sexuelles les plus graves
Le conflit de valeurs est ici patent :
=> dans un pays comme la France qui ne cesse de mettre en avant la plupart du temps avec des louanges l’exemple canadien qui manifestement prend le contre-pied de cette position on tient pour acquis de ne pas tenter l’expérience de quartier séparé : et pourquoi pas ?
Ne pas créer d’établissement particulier supposerait et c’est loin d’être le cas
un fonctionnement spécifique des SMPR à destination de cette population
un développement de ces structures en priorité
un renfort en psychologues, infirmiers, travailleurs et autres intervenants (psychiatres aussi bien sur)
Je cite toujours Cartier :
« Pour lutter contre la récidive et éviter l’aggravation du comportement les auteurs d’infractions sexuelles même légères devraient avoir accès à des traitements adaptés »
Qui peut dire qu’aujourd’hui dans la surpopulation et le nombre relatif d’unités adaptées, les SMPR voient et traitent systématiquement ces « auteurs d’agressions sexuelles mineures » ? personne
Alors ces fameux chemins qui permettraient de sortir des prés carrés quels sont ils ?
Comme le disent les experts et rapports en tous genres
mieux connaître ces populations, mieux cerner les invariants, les spécificités
donner une formation adaptée tant aux médecins aux corps para médicaux qu’aux pénitentiaires (et il y a beaucoup à faire)
s’appuyer et c’est dit sans volonté de mettre ma profession en avant sur la notion transversale d’INSERTION ou de REINSERTION du justiciable,
sur la capacité des agents pénitentiaires chargés de cette mission de faire la part entre le champ médical et le champ pénitentiaire et judiciaire dans la perspective de la sortie de prison
On est face à des condamnés qui sont tous en position de sortir un jour de prison ou qui comme les Suivis Sociojudiciaire le sont déjà ;
les personnels d’insertion à l’intérieur des établissements pénitentiaires comme à l’extérieur sont là pour monter des projets, participer à des initiatives, mettre en avant des problématiques.
Le médical veut soigner faire émerger ce qui souffre et tenter de l’apaiser.
Le pénitentiaire veut que l’ambiance générale de la prison soit calme qu’il n’y ait pas de vagues.
Il s’accommode donc au mieux de détenus qui ne posent pas de problèmes de détention comme les agresseurs sexuels et qui se taisent devant la stigmatisation et les punitions qui l’accompagne.
Les médecins, ceux qu’on appelle les psys comme les travailleurs sociaux ont en commun que le social les travaille autant qu’ils oeuvrent dans ce domaine et ce n’est pas qu’un jeu de mots.
Cela ne veut pas dire que chacun doit abandonner sa spécificité mais il est indéniable que dans ce domaine particulier du traitement médico-psycho-social de ce type d’infracteur une catégorie prof, une posture intellectuelle ne suffit pas.
Il faut travailler ensemble, construire littéralement un objet, des pratiques des moyens de se parler, de se former mutuellement et ensuite d’agir concrètement au delà des rigidités évoqués dans mon introduction.
Je terminerais sur une vraie note d’espoir parce que je vois des projets se monter ça et là dans ces domaines dits transversaux.
M le docteur Yguel est à l’initiative d’un travail de recherche action voulant réunir des« régionaux de l’étape » comme les structures de Loos et Maubeuge.
Cet espoir est tempéré par une autre remarque là aussi assez courante dans les champs que nous avons aborder :
Les actions, les études, les idées sont portées par des hommes qui se parlent et décident d’agir ensemble mais il faut éviter l’écueil de la personnalisation (un élément moteur se retire et tout se fige) pour mettre ensuite toutes les institutions en capacité de se saisir de ces exemples, de les valoriser de les multiplier.
Sortir du pré carré c’est bien et on l’a vu ou on le verra cela fait avancer les choses, prendre un chemin en commun aussi mais avoir un horizon sans guides ou personnes emblématiques.
C’est encore mieux pour aller plus loin.
Thierry E. Spieser
12/05/2005
ACTAL 1 décembre 2006 « Peut-on soigner sous contrainte ? »
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